Conditions Générales d'Utilisation

1. Objet

Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (CGU) ont pour objet de définir les modalités et conditions dans lesquelles Thomas HUYGHE met à disposition de ses utilisateurs et clients son site web, ainsi que les conditions dans lesquelles les utilisateurs accèdent à ce contenu.

2. Accès au site et aux services

Nous nous efforçons de maintenir un accès accessible et ininterrompu au site, sans pour autant être tenus à une obligation de résultat. L'accès au site ou à certaines de ses fonctionnalités peut être suspendu à des fins de maintenance, de mise à jour, ou pour toute autre raison, notamment de nature technique, sans qu'une indemnisation puisse être réclamée.

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments qui figurent sur le site (incluant, de façon non limitative : textes, conceptions graphiques, méthodes, logiciels, photographies, images, etc.) et la structure du site sont et restent la propriété exclusive de Thomas HUYGHE. Vous n'êtes pas autorisé à copier, modifier, reproduire, distribuer ou utiliser pour des fins commerciales ces éléments sans autorisation écrite expresse.

4. Exonération de responsabilité

Les informations fournies sur le site le sont à titre purement indicatif. Thomas HUYGHE met tout en œuvre pour assurer l'exactitude de ces informations, mais ne saurait garantir leur complétude ou leur actualité en continu. L'utilisateur reconnaît s'en servir sous sa responsabilité exclusive, en particulier concernant l'implémentation de processus automatisés ou structurels.

5. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers d'autres sites web échappant à notre contrôle, fournis uniquement pour votre commodité. Nous déclinons toute responsabilité concernant le contenu, les éventuelles pratiques de confidentialité et conditions d'utilisation des sites vers lesquels ces liens dirigent.

6. Comptes et espaces privés

Certaines parties du site sont réservées aux clients et stagiaires et supposent un compte, créé par Thomas HUYGHE. Les identifiants sont personnels et ne doivent pas être partagés. Vous êtes responsable des actions effectuées depuis votre compte et devez signaler sans délai tout usage que vous n'auriez pas autorisé, à contact@thomas-huyghe.fr. Un compte peut être suspendu en cas d'usage contraire aux présentes conditions.

7. Ce que ces conditions ne couvrent pas

Les présentes conditions régissent l'usage du site. Elles ne régissent pas les prestations elles-mêmes : formation, création de site, gestion de fiche d'établissement ou accompagnement font l'objet d'un devis et d'un contrat distincts, qui priment sur ce document pour tout ce qui concerne leur exécution.

Les règles applicables aux stagiaires figurent dans le règlement intérieur, et le traitement des données personnelles dans les règles de confidentialité.

8. Modification des présentes conditions

Ces conditions peuvent être modifiées pour tenir compte d'évolutions du site ou de la réglementation. La version applicable est celle publiée sur cette page, dont la date de dernière révision figure en tête de document. Il vous appartient d'en prendre connaissance lors de vos visites.

9. Loi applicable et juridiction compétente

Les présentes conditions d'utilisation sont régies, interprétées et appliquées conformément au droit français. En cas de litige, et à défaut d'accord à l'amiable, la compétence expresse est attribuée aux tribunaux français compétents.